AA.00.0050

Temps de déplacement, par période de 1 min

Classification
Qualifications9999: Toutes les valeurs intrinsèques
Type de prestationPrestation principale (H)
Unité fonctionnelleSalle de consultation (0001)
Prestation attribuée-
Anesthésie
Dignité quant.1
Type de traitementA
Points tarifaires
Prestation médicale (PM) [PT]2.11
Prestation technique (PT) [PT]1.73
Facteur PM
Facteur PT
Facteur PM Référence1.00
Durée
Prestation au sens restreint [Min.]1
Occupation du local [Min.]1
Pré-/Post-traitement [Min.]0
Changement [Min.]0
Rapport [Min.]0
Temps supplémentaire [Min.]0
Restrictions
Restrictions de quantitéMaximum 60 par séance

Interprétation médicale

La durée effective du trajet proprement dit (pour l'aller et le retour) est indemnisée pour les visites au sein de la région sanitaire desservie. Le temps de déplacement pour une visite inutile peut être facturé dès lors qu'une indication médicale valable a entraîné l'absence du patient.

Lors de la visite de plusieurs patients au cours d'une même tournée, seule la durée écoulée pendant le changement de lieu du patient précédent au suivant peut être facturée. Pour le retour, le temps de déplacement est calculé en fonction de la durée du trajet entre le dernier patient et l'arrivée au cabinet ou au lieu de départ.

Pour un consilium, le temps de déplacement ne peut être facturé que si la présence du médecin-conseil est médicalement indispensable en dehors de son cabinet (p. ex. au lit du patient).

Ne vaut pas pour

- des consiliums à l'hôpital
- le temps de déplacement du médecin privé entre son cabinet médical et l'hôpital
- le trajet de travail habituel en dehors d'une visite médicale

Règles de cumul

Exclusion (3)

  • CA.00.0070Temps de déplacement du médecin de famille, par période d'1 min.
  • EAPsychiatrie
  • JM.10.0110Temps de déplacement du spécialiste en pathologie vers un hôpital extérieur, par période de 1 min

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Que signifie AA.00.0050

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Source : OAAT, Organisation développement tarifs médicaux ambulatoires — TARDOC V26 (1.4c_251128_2), Valide dès le 01.01.2026