AA.00.0090
Conseils spécifiques en matière de vaccination exempte de franchise, par période de 1 min
Classification
Qualifications9999: Toutes les valeurs intrinsèques
Type de prestationPrestation principale (H)
Unité fonctionnelleSalle de consultation (0001)
Prestation attribuée-
Anesthésie—
Dignité quant.1
Type de traitementA
Points tarifaires
Prestation médicale (PM) [PT]2.11
Prestation technique (PT) [PT]1.73
Facteur PM—
Facteur PT—
Facteur PM Référence1.00
Durée
Prestation au sens restreint [Min.]1
Occupation du local [Min.]1
Pré-/Post-traitement [Min.]0
Changement [Min.]0
Rapport [Min.]0
Temps supplémentaire [Min.]0
Restrictions
Restrictions de quantitéMaximum 20 par 90 jours
Interprétation médicale
Vaut pour le conseil et la consultation liés à la vaccination exempte de franchise selon *<a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/1995/4964_4964_4964/fr#art_12_a" target="_blank">Art. 12a OPAS</a>* et le *Plan de vaccination suisse* actuellement en vigueur.
Comprend l’examen du statut vaccinal et de l’anamnèse vaccinale, l’évaluation de la contre-indication (y compris la prise simultanée de médicaments et le désir d’enfant chez la femme), l’obtention du consentement éclairé et l’administration de la ou des vaccinations.
L’exonération de la franchise implique de marquer sur la facture les lignes de la position tarifaire facturée (AA.00.0090) selon les directives du <a href="https://www.forum-datenaustausch.ch/fr/" target="_blank">Forum Datenaustausch</a>.
La position tarifaire peut également être facturée si :
- la vaccination a lieu ultérieurement
- le patient, après avoir bénéficié de conseils, renonce à une vaccination
Comprend l’examen du statut vaccinal et de l’anamnèse vaccinale, l’évaluation de la contre-indication (y compris la prise simultanée de médicaments et le désir d’enfant chez la femme), l’obtention du consentement éclairé et l’administration de la ou des vaccinations.
L’exonération de la franchise implique de marquer sur la facture les lignes de la position tarifaire facturée (AA.00.0090) selon les directives du <a href="https://www.forum-datenaustausch.ch/fr/" target="_blank">Forum Datenaustausch</a>.
La position tarifaire peut également être facturée si :
- la vaccination a lieu ultérieurement
- le patient, après avoir bénéficié de conseils, renonce à une vaccination
Règles de cumul
Exclusion (12)
- CG.00.0020Examens de prévention au cours du 1er mois
- CG.00.0030Examens de prévention au cours du 2e mois
- CG.00.0040Examens de prévention au cours du 4e mois
- CG.00.0050Examens de prévention au cours du 6e mois
- CG.00.0060Examens de prévention du 9e au 12e mois
- CG.00.0070Examens de prévention du 15e au 18e mois
- CG.00.0080Examens de prévention au cours du 24e mois
- CG.00.0090Examens de prévention durant la 5e année
- CG.00.0100Examens de prévention entre 6 et 7 ans
- CG.00.0110Examens de prévention durant la 10e année
- CG.00.0120Examens de prévention entre 11 et 16 ans
- KK.00.0010Conseils prénatale et/ou génétique, par période de 1 min
Groupes de prestations
- LG-053Positions cumulables avec les prestations de médecine familiale des chapitres [CA.00], [CA.05], [CA.10]
- LG-054Positions cumulables avec les prestations de type médecine familiale dans le cadre des soins palliatifs des chapitres [CA.15]
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Que signifie AA.00.0090
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Source : OAAT, Organisation développement tarifs médicaux ambulatoires — TARDOC V26 (1.4c_251128_2), Valide dès le 01.01.2026