Sous-chapitre CA.15

Soins palliatifs

14 Codes · 11 Prestations principales · 3 Prestations supplémentaires

Interprétation du chapitre

Soins palliatifs

Fondamentalement les soins palliatifs sont tarifés selon la définition de l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) et de
palliative.ch.
Les soins palliatifs comprennent les soins et le traitement des personnes atteintes de maladies incurables, mettant leur vie en danger ou évoluant de façon chronique. Ils sont inclus dans une perspective d'avenir, mais se concentrent sur le moment où la guérison de la maladie n'est plus considérée comme possible et ne représente plus un objectif principal. Les patients sont assurés d'une qualité de vie optimale jusqu'au décès, adaptée à leur situation, et leurs proches aidants bénéficient d'un accompagnement adéquat. Les soins palliatifs préviennent la souffrance et les complications.

Prestations dans ce sous-chapitre

CA.15.0010

Consultation de soins palliatifs du médecin de famille, 5 premières min

CA.15.0020

+ Consultation de soins palliatifs du médecin de famille, pour chaque min supplémentaire +

CA.15.0030

Visite de soins palliatifs du médecin de famille, 5 premières min

CA.15.0040

+ Visite de soins palliatifs du médecin de famille, pour chaque min supplémentaire +

CA.15.0050

Consultation télémédicale simultanée de soins palliatifs du médecin de famille, 5 premières min

CA.15.0060

+ Consultation télémédicale simultanée de soins palliatifs du médecin de famille, pour chaque min supplémentaire +

CA.15.0070

Consultation télémédicale différée de soins palliatifs du médecin de famille

CA.15.0080

Etude de soins palliatifs par le médecin de famille de dossiers en provenance de tiers (au sens large), en l'absence du patient, par période de 1 min

CA.15.0090

Echange d'information de soins palliatifs entre le médecin de famille et des tiers ainsi que prises de renseignements auprès de tiers, en l'absence du patient, par période de 1 min

CA.15.0100

Echange d'information de soins palliatifs entre le médecin de famille et des proches ou autres personnes de référence du patient, en l'absence du patient, par période de 1 min

CA.15.0110

Entretiens de soins palliatifs sentre le médecin de famille et des médecins, thérapeutes et participants à la prise en charge du patient en l'absence du patient, par période de 1 min

CA.15.0120

Etablissement par le médecin de famille de prescriptions ou d'ordonnances médicales de soins palliatifs en dehors de la consultation, visite et consultation télémédicale en l'absence du patient, par période de 1 min

CA.15.0130

Transferts de soins palliatifs du patient par le médecin de famille à des médecins-consultants en l'absence du patient, par période de 1 min

CA.15.0140

Prestations de soins palliatifs du médecin de famille sur mandat de l'assureur en l'absence du patient, par période de 1 min

Règles de cumul

Exclusion (1)

Inclusion (1)

Exclusion réciproque (1)

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Source : OAAT, Organisation développement tarifs médicaux ambulatoires — TARDOC V26 (1.4c_251128_2), Valide dès le 01.01.2026